ÉDITEUR DU SITE
ALSACE WELCOME
Marque déposée auprès de l’INPI n° 4108626 le 28/07/2014
Association inscrite au Registre des associations auprès du TI de SELESTAT le 12 Janvier 2015
Volume 43 – Folio n°1
INSEE SIRET n° 821 420 650
28A rue de Steinbach – BP 68704 CERNAY CEDEX Tél 06 15 05 06 26
Tél. : + 33 (0)6 15 05 06 26
contact [arobase] alsace-welcome.com
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création graphique / Hébergement : FM Cré@tion
Responsable du site / Webmaster : Matthieu GRASS / FM Cré@tion
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Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ALSACE WELCOME sur le site www.alsace-welcome.com.
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunal de Colmar ou de Strasbourg.
DOCUMENTS LÉGAUX
⇒ ATTESTATION ADHESION A.P.S.T.
⇒ ATTESTATION R.C.P. ALLIANZ
⇒ CERTIFICAT IMMATRICULATION ATOUT FRANCE